Robert Drapé


De: Drapé (Robert, Joseph, Pierre)
vice-président de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Officier du 30 juin 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-06-30"
JORFTEXT000021574030(source JORF)
promotion
01 Janvier 201001/01/2010
De: Robert Drape
Objet:
membres de la Commission des participations et des transferts
mentionnée à
l'article 3 de la loi n° 86-912 du
6 août 1986
relative aux modalités des privatisations :
Groupe:
Commission des participations et des transferts
JORFTEXT000000598656(source JORF)
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Drapé (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (al. 2) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
précédemment receveur général des finances de Paris (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Ile-de-France, mis à la disposition de la commission des participations et des transferts
Groupe:
Commission des participations et des transferts
date_debut="1999-03-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000393105(source JORF)
admission
31 Mars 199931/03/1999
De: Drapé (Robert)
Objet:
membres de la commission des participations et des transferts
Groupe:
Commission des participations et des transferts
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000573305(source JORF)
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Drapé (Robert, Joseph)
receveur général des finances, trésorier-payeur général de la région d'Ile-de-France. Officier du 16 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-12-16"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Drapé (Robert, Joseph, Pierre)
trésorier-payeur général du département du Rhône (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Rhône-Alpes
Objet:
receveur général des finances (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Ile-de-France
Remplace:M. Vidal
JORFTEXT000000549521(source JORF)
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Drapé (Robert, Joseph, Pierre)
trésorier-payeur général du Rhône et de la région Rhône-Alpes. Chevalier du 8 septembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-08"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
promotion
11 Avril 199311/04/1993
De: Drape (Robert)
trésorier-payeur général du Rhône et de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par
l'article 62 de la loi n° 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret n° 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Lyon
Assesseur titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000179082(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Drape (Robert)
Objet:
membres du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
Groupe:
Comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
JORFTEXT000000542115(source JORF)
nomination
25 Janvier 199325/01/1993
De: Drape (Robert)
trésorier-payeur général du Rhône et de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Lyon
Assesseur titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000539185(source JORF)
nomination
11 Janvier 199211/01/1992
De: Drape (Robert)
trésorier-payeur général du Rhône et de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Lyon
Assesseur titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000355050(source JORF)
nomination
12 Mai 199112/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.